RCV 21 Exonération

Du télescopage des droits à l’exonération

On le sait, depuis l’exploration des sections A et B, les RCV se veulent un savant mélange de droits et devoirs distribués de manière à peu près équilibrée pour que le jeu reste un jeu : la section A donnait des droits au prioritaire, la section B les atténue … un peu.

L’étude de la section C nous montre de nouvelles situations de conflits entre les droits donnés par les sections A et B et ceux donnés par la section C et l’utilisation des droits conférés par la section C (droit à la place-à-la-marque) conduit parfois (souvent !) à enfreindre de manière plus ou moins évitable d’autres règles. C’est ce conflit qu’il faut régler pour décider quel droit va « prévaloir ».

Dans la préhistoire des RCV, il y a eu des manières différentes de régler ces conflits : supprimer momentanément certaines règles ? Pas simple. Parler de prévalence? Pas clair.

Le dernier choix de l’ISAF sur ce point a été de raisonner de la façon suivante : si un bateau qui a doit à de la place-à-la marque enfreint une règle de priorité, il sera exonéré.

Super ! D’ailleurs, on a déjà, dans le livre des RCV, une règle parfaite pour ça, sur l’exonération : la RCV 64.1(a)  qui nous dit que « quand, en conséquence d’une infraction à une règle, un bateau a contraint un autre bateau à enfreindre une règle, l’autre bateau doit être exonéré ».

Oui mais voilà… Si un bateau intérieur non prioritaire force le passage et touche la marque ou le bateau prioritaire à côté de lui, simplement parce qu’il a droit à la place à la marque, peut-on dire qu’il y a été contraint ? Eh non… car bien souvent, il a d’autres options, certes coûteuses, mais elles existent :

Chap2 Section C RCV21 schéma

Dans l’exemple ci-dessus, Jonquille, fort de son bon droit à la place à la marque, « force » le passage et touche la marque et Pivoine, enfreignant ainsi RCV31 et RCV11.

Peut-on dire qu’il y a été contraint ? Non, car Jonquille pouvait décider de lofer, passer au-dessus de la marque et de revenir la contourner. C’était certes coûteux, mais possible. RCV64.1(a) ne peut donc permettre de l’exonérer. Et pourtant, dans un tel cas, il semblerait assez logique de ne pas contraindre Jonquille à perdre de nombreuses places parce que Pivoine a décidé, en toute illégalité, de « fermer la porte » : en effet, en cas de réclamation confirmant que l’engagement existait à l’entrée de la zone, Pivoine serait disqualifié, mais rien ne permettrait au jury d’accorder réparation à Jonquille pour ces places perdues.

La section C intègre donc une règle d’exonération spécifique pour les bateaux ayant droit à la place à la marque (ou à la place pour la règle 19) et qui, en faisant valoir ce droit, seraient amenés à enfreindre d’autres règles, des sections A et B, mais aussi la RCV31 (Toucher une marque) :

Chap2 Section C RCV21

Attention toutefois : l’obligation, donnée par la RCV14, continue de s’appliquer et si le bateau ayant droit à la place à la marque cause, en la prenant de force, un dommage ou une blessure, il enfreindra la RCV 14 et ne pourra être exonéré de cette faute.

Conclusion : mieux vaut flotter en tort que couler dans son droit !

 

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