Chapitre 2 : l’art d’éviter la collision

« Quand un cachalot vient de tribord, il est prioritaire. Quand il vient de babord aussi ». 

O. de Kersauzon

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Prioritaire… mais tenu d’éviter la collision ? Comment concilier ces deux obligations ?

Prioritaire : qu’est-ce donc ?

Assez logiquement, les RCV (Chapitre 2 : introduction de la section A) définissent ce qu’est un bateau prioritaire par la possibilité qu’il a de ne pas agir et donc par l’obligation faite au bateau non prioritaire de « se maintenir à l’écart ».

Chap2-sectA préambNotons que l’ISAF a levé, depuis début 2013, une petite ambiguïté, pouvant être mise à profit par un esprit malicieux, en ajoutant que le bateau prioritaire ne l’est que vis à vis du bateau tenu de s’en maintenir à l’écart (« Un bateau est prioritaire sur un autre bateau.. »). Ça va sans le dire, mais ça va mieux en le disant.

Dans la mesure où c’est la notion qui va conditionner le constat du respect ou non d’une règle de priorité, la définition de se maintenir à l’écart est bien sûr essentielle. Mais c’est quoi se maintenir à l’écart?

Def se maintenir à l'écart

La définition envisage deux cas de figure reflètent les deux situations dans lesquelles apparait un risque de contact.

  • Les bateaux convergent et sont en route de collision ;
  • Les bateaux naviguent sur des routes parallèles très proches et sont engagés (ou, pour parler dans le langage commun, sont « côte à côte »);

 » (a) si le bateau prioritaire peut naviguer sur sa route sans avoir à agir pour l’éviter … « 

La première partie de la définition signifie que dans tous les cas, le bateau prioritaire doit pouvoir poursuivre sa route sans agir. Dans le cas d’une route de collision entre des bateaux qui naviguent en convergeant, cette obligation est suffisante. Soit « ça passe », soit « ça ne passe pas »:

Prioritaire-se maintenir à l'écart

Mais on comprend facilement que dans le cas de deux bateaux navigant parallèlement, cette exigence ne suffit pas : si le bateau non prioritaire navigue très proche du bateau prioritaire, on ne pourra pas considérer qu’il se maintient à l’écart.

 » ..(b) quand les bateaux sont engagés, si le bateau prioritaire peut également modifier sa route dans les deux directions sans immédiatement entrer en contact. »

Prioritaire-ne se maintient pas à l'écart

Le bateau prioritaire a donc le droit de ne pas agir…. du moins pendant un certain temps. La règle 14 contraint en effet tout bateau à éviter la collision : la question se pose donc de savoir comment faire cohabiter ces deux obligations apparemment contradictoires. Et la réponse à cette question se trouve dans la règle 14 elle-même.

Éviter le contact : une règle pour tous, tout le temps

La règle 14 « éviter le contact » est la clé de voûte des Règles de Course à la Voile. Elle s’applique à tous, prioritaire ou non, à tout moment, ce qui reflète une politique de l’ISAF parfaitement sensée :

Chap 2 RCV 14

Le début de la règle nous montre que contrairement aux précédentes règles de la Section A et à la plupart des règles en général, qui donnent une « obligation de résultat » (un bateau enfreignant une règle, même s’il a tenté de l’éviter, sera jugé fautif), la règle 14 crée une « obligation de moyen » :

« Un bateau doit éviter le contact avec un autre bateau si cela est raisonnablement possible… »

Une remarque préliminaire avant d’entrer dans le vif du sujet : qu’il s’agisse du bateau prioritaire ou du bateau non prioritaire, la question de savoir si la RCV 14 a été enfreinte ne se posera que s’il y a contact, ce qui ne signifie nullement, contrairement à ce que laisse croire une célèbre légende urbaine, que s’il n’y a pas contact, il n’y a pas faute. On présumera simplement, en l’absence de contact, que tentative ou pas pour éviter la collision, la règle 14 a été respectée.

Pour le bateau non prioritaire, l’obligation née de la règle 14 est en fait moins contraignante que celle imposée par les autres règles de la section A et la définition de se maintenir à l’écart (le bateau non prioritaire doit faire plus qu’éviter le contact). Techniquement, lorsque le jury constate que le bateau non prioritaire ne s’est pas maintenu à l’écart et qu’il y a contact, il devrait ajouter, si tel est le cas, l’infraction à la RCV 14 dans la conclusion. Dans les faits, c’est rarement le cas, la disqualification étant souvent justifiée par la seule infraction à la règle de priorité enfreinte.

L’expression raisonnablement possible amène quelques réflexions :

  • L’inexpérience n’est pas une excuse pour ne pas avoir pu éviter la collision, un bateau étant, de fait, supposé naviguer « en bon marin » et l’équipage doté d’une expérience raisonnable sans être pourtant expert ;
  • L’évitement de la collision peut être théoriquement possible mais pas raisonnablement possible, en raison, par exemple, de gros risques potentiels en termes de sécurité : le cas ISAF 99 illustre ce cas de figure où un bateau prioritaire, pour éviter un non prioritaire en perte de contrôle, devrait réaliser lui-même une manœuvre périlleuse pour éviter la collision.

 » Cependant, un bateau prioritaire ou un bateau ayant droit à de la place ou à de la place-à-la-marque :

(a) n’a pas besoin d’agir pour éviter le contact jusqu’à ce qu’il soit clair que l’autre bateau ne se maintient pas à l’écart ou ne donne pas la place ou la place-à-la-marque… »

Cet alinéa (a) contient la clé de la bascule des droits et obligations du bateau prioritaire et ouvre la porte à des questionnements divers et variés source d’une abondante jurisprudence, comme l’illustrent les quelques exemples suivants :

RCV14-1

Dans ce premier cas de figure, la situation est simple. Les positions respectives des bateaux laissent au bateau tribord la possibilité de prendre conscience du risque de contact (il y a un moment où il devient clair que bleu ne va pas se maintenir à l’écart) et cela suffisamment tôt pour qu’il soit « raisonnablement possible à jaune d’éviter le contact ». Elle comprend cependant de redoutables variantes pour le juge si la réalité de l’abattée et surtout sa nécessité ne sont pas avérées. Cela fera l’objet d’une autre page dédiée à ce grand classique de la régate au contact, notamment à travers de l’étude des « cas » qui lui sont consacrés.

RCV14-2

Ce second cas de figure est cette fois simplissime pour le juge. Le bateau tribord n’a en effet aucune opportunité de comprendre, ou en tout cas pas dans un délai raisonnable pour pouvoir agir, que le bateau bâbord va faillir à ses obligations. Dans un tel cas, si l’incident vient au jury, ce dernier conclura, très logiquement, que le bateau tribord, totalement impuissant, n’a pas enfreint la RCV14.

Voici d’ailleurs un excellent exemple, déniché par Romain Gautier (un de nos meilleurs juges français, que je remercie), démontrant que ce douloureux cas de figure n’est ni de la théorie ni de la fiction.

L’expression « n’a pas besoin d’agir jusqu’à ce qu’il devienne clair …  » permet de clarifier deux autres points importants :

  • Pour que cela « devienne clair », il est implicitement nécessaire, pour le prioritaire, d’effectuer une veille efficace : lors d’une instruction avec dommage ou blessure entre un prioritaire et un non prioritaire (le grand classique étant le croisement tribord-bâbord, où la rapidité de convergence des trajectoires peut être très élevée), la responsabilité du prioritaire sera examinée de près en questionnant sur les instants précédant le choc : qui a vu qui ? A quel moment ? Qui a fait quoi ?
  • « … jusqu’à ce qu’il devienne clair… » signifie que le prioritaire n’a pas à agir avant. Et ce moment peut être très tardif dans un cas où la possibilité de se maintenir à l’écart existe pour le non prioritaire, jusqu’à très peu de temps avant le croisement, comme l’illustre très bien le cas ISAF 87 (voir le lien vers le livre des cas sur la page dédiée)

(b) « doit être exonéré s’il enfreint cette règle et que le contact ne cause pas de dommage ou blessure ».

La seconde partie de la règle limite explicitement la sanction d’un bateau prioritaire aux cas de contact ayant provoqué un dommage ou une blessure. Dans tous les autres cas où il sera établi que le bateau prioritaire a enfreint la RCV14, il sera exonéré de pénalité.

clé

Ce qu’il faut retenir

La voile n’est pas un sport de contact et donc :

  • C’est d’abord au bateau non prioritaire d’agir pour se maintenir à l’écart
  • Le bateau prioritaire a le droit de ne pas agir jusqu’à ce qu’il devienne clair que l’autre bateau ne va pas se maintenir à l’écart
  • En cas de dommage ou blessure, la responsabilité pourra être partiellement endossée par le bateau prioritaire s’il n’a pas agi alors que cela lui était possible

pirates_extrait02MAJ 20/03/2014http://www.nicolas-henard-france.com

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